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Personnalisation
N'oubliez pas de sauvegarder votre personnalisation pour pouvoir l'ajouter au panierChat - Carnet Contrat de Cession
12,90 € HT
Prix unitaire HT : 12,90 €
Nombre de feuillet
Usage Obligatoire
Etabli en respect de l'art. L214-6 du code rural et de la pêche maritime.
Lors de la cession d’un chat, le contrat de cession est essentiel pour définir l’identification de l’animal, les termes et conditions de la cession, le type de cession (à titre gratuit ou onéreux), le prix de vente, les conditions de règlement, etc.
Format A4 recto/verso - Carnet de 50 Duplicatas ou Triplicatas.
Options disponibles à forfait
Quantité
| Composition | Carnet de 50 liasses duplicatas ou triplicatas autocopiantes identiques détachables et à souche. |
|---|---|
| Construction | Prévu pour un usage intense : carnet dos carré, collé, avec double agrafage et renfort toilé. Couvertures cartonnées en 300g/m². Carton intercalaire détachable à placer derrière chaque feuillet inclus. |
| Format | A4 : 21 x 29,7 cm. |
| Personnalisation | Personnalisation à forfait de 60 € H.T. à partir de 10 carnets, composition incluse, impression une couleur au choix (exemple : impression de vos coordonnées et logo, composition d'un document entièrement personnalisé). |
Conditions Générales de Vente et mentions légales au verso.
Carnet duplicata (2 feuillets) :
- 1er feuillet détachable à remettre à l'acquéreur ;
- 2eme feuillet à souche à conserver par le cédant dans le carnet pour archivage/registre.
Carnet triplicata (3 feuillets) :
- 1er feuillet détachable à remettre à l'acquéreur ;
- 2eme feuillet détachable à conserver par le cédant dans le dossier de cession de l'animal ;
- 3eme feuillet à souche à conserver dans le carnet pour archivage/registre par le cédant.
Fabriqué en France
Livraison offerte
Pour toute commande supérieure à 110€ HT
Devis et BAT Gratuit
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