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Personnalisation
N'oubliez pas de sauvegarder votre personnalisation pour pouvoir l'ajouter au panierCarnet Reçu au Titre des Dons
12,90 € HT
Prix unitaire HT : 12,90 €
Usage Obligatoire
Etabli en respect du mocèle légal (articles 200, 238 bis et 978 du code général des impôts).
Lors de la réception de dons ou de legs, l'organisme ou l'association bénéficiare doit établir un Reçu au Titre des Dons selon le modèle légal.
Format A4 - Carnet de 50 Duplicatas
Impression à vos coordonnées en option.
Options disponibles à forfait
Quantité
| Composition | Carnet de 50 liasses duplicatas autocopiantes identiques : 1er feuillet détachable, 2ème feuillet à souche. |
|---|---|
| Construction | Prévu pour un usage intense : carnet dos carré, collé, avec double agrafage et renfort toilé. Couvertures cartonnées en 300g/m². Carton intercalaire détachable à placer derrière chaque feuillet inclus. |
| Format | A4 : 21 x 29,7 cm. |
| Personnalisation | Personnalisation à forfait de 60 € H.T. à partir de 10 carnets, composition incluse, impression une couleur au choix (exemple : impression de vos coordonnées et logo, composition d'un document entièrement personnalisé). |
Pour bénéficier de dons ou de legs, vous devez respectez les lois et le modèle légal de Reçu au Titre des Dons. Ce reçu permet à vos donateurs de bénéficier d'une réduction d'impôt (jusqu'à 66 % du montant du don) et au bénéficiare d'avoir un justificatif pour comptabiliser les dons. Toutes les mentions légales figurent sur le reçu qui sera établi par l'Organisme ou l'Association bénéficiaire du versement (articles 200, 238 bis et 978 du Code Général des Impôts).
Toute délivrance d'un reçu irrégulier ou ne respectant pas le modèle légal est sanctionné par une amende égale à la réduction d'impôt accordée aux donateurs, soit jusqu'à 66 % du montant du don obtenu (article 1740 A du Code Général des Impôts).
Fabriqué en France
Livraison offerte
Pour toute commande supérieure à 110€ HT
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